Déposée le 29 août 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEXTISS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « R LINE RACING PARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-38 du 21 septembre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEXTISS domicilié(e) 134 ZA de l'Etang - 26780 - CHATEAUNEUF-DU-RHONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 579 113 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie domicilié(e) Bâtiment B, 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque R LINE RACING PARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942534.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TEXTISS, SAS - 134 ZA de l'Etang - 26780 - CHATEAUNEUF-DU-RHONE - France - SIREN 437579113
MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie - Bâtiment B, 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38
Inscription le 28 novembre 2012 - Retrait partiel n°589525 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-28
Enregistrement avec modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01
Casques de protection pour le sport à l'exception du cyclisme ; gants pour la protection contre les accidents ; lunettes de sport ; étuis à lunettes ; cartouches de jeux vidéo ; logiciels de jeux ;
Vêtements, sous-vêtements ; sous-vêtements sudorifuges ; soutiens-gorge ; culottes ; lingerie de corps ; lingerie de corps sudorifuges ; slips ; bas ; bas sudorifuges ; body [justaucorps] ; bonneterie ; collants ; combinaisons [sous-vêtements] ; caleçons ; jarretelles ; jarretières ; corsets, cache-corset ; masques pour dormir ; mitaines ; talonnettes pour les bas, pour les chaussures ; bandanas [foulards] ; bandeaux pour la tête [habillement] ; blouses ; bonnets ; bottes ; bretelles ; caleçons de bain ; capuchons [vêtements] ; casquettes ; ceintures [habillement] ; ceintures porte-monnaie [habillement] ; chapeaux ; chapellerie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures ; chaussures et souliers de sport, de plage ; tongs ; chemises ; chemisettes ; combinaisons [vêtements] ; costumes ; culottes ; slips ; soutien-gorge ; strings ; couvre-oreilles [habillement] ; crampons de chaussures de football ; cravates ; écharpes ; espadrilles ; foulards ; gaines [sous-vêtements] ; gants [habillement] ; gilets ; habillement pour automobilistes ; imperméables ; jerseys [vêtements] ; jupes ; layettes ; maillots ; maillots de bain ; manteaux ; pantalons ; pantoufles ; pardessus ; parkas ; peignoirs ; peignoirs de bain ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; robes de chambre ; sandales ; souliers ; tee-shirts ; tricots [vêtements] ; vestes ; vêtements de gymnastique ; vêtements en cuir, en imitations du cuir ;
Rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; protège-coudes (articles de sport) ; protège-genoux (articles de sport) ; protège-tibias (articles de sport) ; slips de soutien pour sportifs [articles de sport] ; trottinettes ; jeux ; arcs de tir ; gants de base-ball ; baudriers d'escalades ; tables, queues et billes de billard ; body boards ; gants de boxe ; cerfs volants ; cibles ; cibles électroniques ; crosses de hockey ; disques pour le sport ; tables pour football de salon ; haltères ; housses spécialement conçues pour skis et planche de surf ; jeux portatifs pourvus d'un écran à cristaux liquides ; machines de jeux vidéo électronique ; parapentes ; planches à roulettes ; planches à voiles ; planche pour le surf ; skis ; revêtement de skis ; fixations de skis ; snowboard (planche de surf des neiges).
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